Permis de construire Autorisé

06811823D0008

Nouvelle construction

Habsheim / Haut-Rhin / Grand Est

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Adresse 80 -82 RUE DU GENERAL DE G HABSHEIM 68440

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.879 m²

Surface démolie

1.410 m²

Surface du terrain

1.534 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

09/08/2024

Décision

09/08/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Habsheim (68118)
Département: Haut-Rhin (68)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 68440
Adresse: 80 -82 RUE DU GENERAL DE G HABSHEIM 68440

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.410 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 340 m²
Locaux démolis: 1.070 m²
Commerce démoli: 1.070 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	340 m²	1.753 m²	340 m²
Locaux	1.070 m²	126 m²	1.070 m²
Commerce	1.070 m²	126 m²	1.070 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AXIS HABITAT
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: 02 129
Parcelle 2: 02 223
Parcelle 3: 02 224

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AXIS HABITAT (AH)

SIREN 851818922

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DERYA DEMIREL

Gérant - né(e) en 1977

STEPHANE PIERRE FRANCIS MOISSONNIER

Gérant - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 80 -82 RUE DU GENERAL DE G
Localité terrain: HABSHEIM
Commune source: 68118
SIREN demandeur: 851818922
SIRET demandeur: 85181892200045
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: ILLZACH
Code postal demandeur: 68110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2024-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 09/08/2024
Type de service public: Non rempli

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