Permis de construire Travaux terminés

07429814V0002

Non renseigné

Vetraz-Monthoux / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LES COMBES VETRAZ-MONTHOUX 74100

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

4.910 m²

Dates du dossier

Dépôt

28/05/2015

Autorisation

22/09/2014

Décision

22/09/2014

Début chantier

25/09/2014

Fin travaux

28/05/2015

Localisation

Commune: Vetraz-Monthoux (74298)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74100
Adresse: LES COMBES VETRAZ-MONTHOUX 74100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ANNEMASSE-LES VOIRONS-AGGLOMERATION
Code juridique demandeur: 7348
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: A 1968
Parcelle 2: A 1704
Parcelle 3: A 1709

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ANNEMASSE-LES VOIRONS-AGGLOMERATION (ANNEMASSE AGGLO)

SIREN 200011773

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES COMBES
Localité terrain: VETRAZ-MONTHOUX
Commune source: 74298
SIREN demandeur: 200011773
SIRET demandeur: 20001177300047
Code APE demandeur: 38.21Z
Localité demandeur: ANNEMASSE
Code postal demandeur: 74105
Prise en compte autorisation: 2014-09
Prise en compte ouverture chantier: 2014-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-01
Date réelle de dépôt: 28/05/2015
Date réelle d’autorisation: 22/09/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 25/09/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 28/05/2015

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/06/2015