Permis de construire Travaux terminés

07305119C1007

Nouvelle construction

Bourget Du Lac / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LOTISSEMENT 'LA PLAISSE II LES METRAMIERS BOURGET DU LAC 73370

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.551 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.940 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/11/2020

Autorisation

02/10/2019

Décision

02/10/2019

Début chantier

01/01/2020

Fin travaux

01/11/2020

Localisation

Commune: Bourget Du Lac (73051)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73370
Adresse: LOTISSEMENT 'LA PLAISSE II LES METRAMIERS BOURGET DU LAC 73370

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	848 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	703 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI MRA
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AZ 147
Parcelle 2: AZ 149
Parcelle 3: AZ 176

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI MRA

SIREN 504575507

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MOHAMED BOUSSELLA

Gérant - né(e) en 1975

RACHID ZOUAOUI

Gérant - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LOTISSEMENT 'LA PLAISSE II
Lieu-dit terrain: LES METRAMIERS
Localité terrain: BOURGET DU LAC
Commune source: 73051
SIREN demandeur: 504575507
SIRET demandeur: 50457550700018
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CHAMBERY
Code postal demandeur: 73000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-10
Prise en compte ouverture chantier: 2020-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-04
Date réelle de dépôt: 01/11/2020
Date réelle d’autorisation: 02/10/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 01/01/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 01/11/2020
Type de service public: Non rempli

Bourget-Du-Lac (Le), Savoie

Transformation avec diminution de surface

Logements : 6 Surface : 224 m²