Permis de construire Autorisé

0915081800001

Extension de surface sans transformation

Puiselet-Le-Marais / Essonne / Île-de-France

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Adresse RUE DE LA GRANDE VALLEE PUISELET-LE-MARAIS 91150

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

78 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

515 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

25/07/2018

Décision

25/07/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Puiselet-Le-Marais (91508)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91150
Adresse: RUE DE LA GRANDE VALLEE PUISELET-LE-MARAIS 91150

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	24 m²	39 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	24 m²	39 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DES LYS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: C 113

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DES LYS

SIREN 502989437

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE SIMON NUBOIS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1958

RACHEL CAREN MARIANNE NUBOIS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1983

FLORENT GERMAIN MAURICE NUBOIS

Autre - né(e) en 1988

MURIEL CAROLINE NUBOIS

Autre - né(e) en 1986

ARLETTE MARIE-NOELLE JULIETTE NUBOIS (BUFFIERE)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE LA GRANDE VALLEE
Localité terrain: PUISELET-LE-MARAIS
Commune source: 91508
SIREN demandeur: 502989437
SIRET demandeur: 50298943700012
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: PUISELET-LE-MARAIS
Code postal demandeur: 91150
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 25/07/2018
Type de service public: Ouvrage spécial

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