Permis de construire Autorisé

00610415H0014

Nouvelle construction

Roquebrune Cap Martin / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 2 AVENUE PRINCESSE GRACE ROQUEBRUNE CAP MARTIN 06190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

150 m²

Surface démolie

80 m²

Surface du terrain

21.076 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

27/11/2015

Décision

27/11/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Roquebrune Cap Martin (06104)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06190
Adresse: 2 AVENUE PRINCESSE GRACE ROQUEBRUNE CAP MARTIN 06190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 80 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 80 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	80 m²	0 m²	80 m²
Locaux	0 m²	150 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BAIN MER CERCL ETRANGER MONACO
Code juridique demandeur: 3120
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AV 308

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BAIN MER CERCL ETRANGER MONACO (SBM)

SIREN 775751878

Personnes physiques identifiées dans cette branche

STÉPHANE LOUIS JACQUES ANTOINE VALERI

Dirigeant à l'étranger d'une personne morale étrangère - né(e) en 1962

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: AVENUE PRINCESSE GRACE
Localité terrain: ROQUEBRUNE CAP MARTIN
Commune source: 06104
SIREN demandeur: 775751878
SIRET demandeur: 77575187800015
Code APE demandeur: 93.11Z
Localité demandeur: MONACO
Code postal demandeur: 98000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 27/11/2015
Type de service public: Non rempli

Roquebrune Cap Martin, Alpes-Maritimes

Nouvelle construction

Logements : 49 Surface : 4.200 m²