Logements créés
Non renseigné
Declaration prealable
Autorisé
04607519F0004
Nouvelle construction
Adresse
MAS DU ROUDIE CORN 46100
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
62 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
8.120 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2019
Autorisation
08/07/2019
Décision
08/07/2019
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Ventes potentielles sur les parcelles
Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.
Connectez-vous pour consulter les dates, montants et types de transactions : ventes individuelles, groupées, en VEFA ou par adjudication.
Localisation
- Commune
- Corn (46075)
- Département
- Lot (46)
- Région
- Occitanie (76)
- Code postal
- 46100
- Adresse
- MAS DU ROUDIE CORN 46100
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
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Suivi par email
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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Déclaration préalable
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Exploitation agricole ou forestière
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 62 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 62 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2019
- Parcelle 1
- 0B 689
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Déclaration préalable
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- MAS DU ROUDIE
- Localité terrain
- CORN
- Commune source
- 46075
- Localité demandeur
- SAINT NAUPHARY
- Code postal demandeur
- 82370
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2019-07
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2019-07
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2019
- Date réelle d’autorisation
- 08/07/2019
- Type de service public
- Non rempli
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Surface : 0 m2