Permis de construire Autorisé

06311315G0070

Nouvelle construction

Clermont-Ferrand / Puy-de-Dôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse AVENU DE LA REPUBLIQUE ET CHAUSS CLERMONT-FERRAND 63000

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.791 m²

Surface démolie

1.125 m²

Surface du terrain

1.367 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

18/09/2015

Décision

18/09/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Clermont-Ferrand (63113)
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 63000
Adresse: AVENU DE LA REPUBLIQUE ET CHAUSS CLERMONT-FERRAND 63000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.125 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 1.000 m²
Locaux démolis: 125 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	1.000 m²	2.395 m²	1.000 m²	0 m²
Locaux	125 m²	396 m²	125 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 37
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 37
Démolis: 0
1 pièce créé: 2
2 pièces créés: 13
3 pièces créés: 17
4 pièces créés: 5
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: QUANTUM DEVELOPMENT
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: LS 95
Parcelle 2: LS 97
Parcelle 3: LS 102

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

QUARTUS ENSEMBLIER URBAIN (QUARTUS ENSEMBLIER URBAIN)

SIREN 478977440

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Commissaire aux comptes titulaire

827687328

SIREN 827687328

Président de SAS

QUARTUS

SIREN 821143039

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN GILBERT RENUCCIO PIERRE RENUCCI

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1961

EMMANUEL BAPTISTE GILLES PIERRE LAUNIAU

Président de SAS - né(e) en 1963

Membre du conseil de surveillance

378537690

SIREN 378537690

Société liée

840761746

SIREN 840761746

Commissaire aux comptes titulaire

ARVERNE AUDIT

SIREN 809724347

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ISABELLE CHARBONNEL (COGNET)

Gérant - né(e) en 1973

JEAN-BAPTISTE VERDIER

Gérant - né(e) en 1975

JEAN-MICHEL FAGNOT

Gérant - né(e) en 1962

YANNICK JEAN-PHILIPPE LE BELLER

Gérant - né(e) en 1986

Membre du conseil de surveillance

NAXICAP PARTNERS

SIREN 437558893

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE BOSSON

Autre - né(e) en 1962

EMMANUEL BENOIST

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1975

BORIS JOSEPH

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1974

BRUNO GORÉ

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1961

CHRISTOPHE EGLIZEAU

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967

CLAUDE VALADE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1962

ANGELE-AUDREY PHAM (FAUGIER)

Membre du directoire - né(e) en 1973

AXEL BERNIA

Membre du directoire - né(e) en 1977

FABIEN FILLIETTE

Membre du directoire - né(e) en 1975

ERIC AVEILLAN

Président du directoire - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes titulaire

RSM OUEST

SIREN 864800388

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENOIST JACQUES PIERRE FOURNIER

Gérant - né(e) en 1964

CELINE BRAUD

Gérant - né(e) en 1979

CHRISTOPHE BLANDIN

Gérant - né(e) en 1976

DELPHINE LEMONNIER

Gérant - né(e) en 1980

ERIC GUILLERMOU

Gérant - né(e) en 1989

FRANCOISE DROGOU

Gérant - né(e) en 1965

JEAN-MICHEL PICAUD

Gérant - né(e) en 1961

VINCENT JEANNEAU

Gérant - né(e) en 1986

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENU DE LA REPUBLIQUE ET CHAUSS
Localité terrain: CLERMONT-FERRAND
Commune source: 63113
SIREN demandeur: 478977440
SIRET demandeur: 47897744000047
Code APE demandeur: 42.99Z
Localité demandeur: CLERMONT-FERRAND
Code postal demandeur: 63100
Nombre de niveaux maximum: 6
Prise en compte autorisation: 2015-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 18/09/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 37
Type d’annexe: Pas d’annexe

Clermont Ferrand, Puy-de-Dôme

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²