Permis de construire Autorisé

01207517J1002

Nouvelle construction

Connac / Aveyron / Occitanie

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Adresse LA TEULIERE CONNAC 12170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

648 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

59.712 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

07/07/2017

Décision

07/07/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Connac (12075)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12170
Adresse: LA TEULIERE CONNAC 12170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.717 m²	324 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.717 m²	324 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DES COMBES VENTS
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: K 1013

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DES COMBES VENTS

SIREN 428185102

Personnes physiques identifiées dans cette branche

KARINE JOSETTE MARIE LOUISE ROUTHE

Gérant - né(e) en 1977

DANIEL JEAN-MARIE TREMOLIERES

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1967

DENIS ROGER TREMOLIERES

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA TEULIERE
Localité terrain: CONNAC
Commune source: 12075
SIREN demandeur: 428185102
SIRET demandeur: 42818510200012
Code APE demandeur: 01.45Z
Localité demandeur: CONNAC
Code postal demandeur: 12170
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 07/07/2017
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 18 m²