Permis de construire Travaux terminés

08405216S0031

Transformation sans extension ni diminution de surface

Grambois / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 324 RTE DE LA BASTIDE DES JOURDANS LE MOULIN DU PAS GRAMBOIS 84240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

09/09/2016

Décision

09/09/2016

Début chantier

09/02/2017

Fin travaux

21/06/2017

Localisation

Commune: Grambois (84052)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84240
Adresse: 324 RTE DE LA BASTIDE DES JOURDANS LE MOULIN DU PAS GRAMBOIS 84240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Transformée	Issue de transformation
Habitation	82 m²	82 m²	0 m²
Locaux	3.047 m²	0 m²	82 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	3.047 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCA LES COTEAUX DE GRAMBOIS
Code juridique demandeur: 6317
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: B 70
Parcelle 2: B 69
Parcelle 3: B 68

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCA LES COTEAUX DE GRAMBOIS

SIREN 783227648

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DOMINIQUE ARLAUD

Autre - né(e) en 1967

JEREMY SANYAS

Autre - né(e) en 1993

JOEL RICHAUD

Autre - né(e) en 1958

OLIVIER BRUN

Autre - né(e) en 1992

VICTOR MEGY

Autre - né(e) en 1994

ALAIN DE VILLEBONNE

Membre - né(e) en 1954

MICHEL BONNAUD

Membre - né(e) en 1972

SEBASTIEN DOL

Membre - né(e) en 1971

SYLVAIN AUQUIER

Membre - né(e) en 1987

SYLVIE CLERC (BLANC)

Membre - né(e) en 1959

CHRISTIAN VACHIER

Vice-Président - né(e) en 1961

MICHEL MOURET

Vice-Président - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 324
Voie terrain: RTE DE LA BASTIDE DES JOURDANS
Lieu-dit terrain: LE MOULIN DU PAS
Localité terrain: GRAMBOIS
Commune source: 84052
SIREN demandeur: 783227648
SIRET demandeur: 78322764800012
Code APE demandeur: 11.02B
Localité demandeur: GRAMBOIS
Code postal demandeur: 84240
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-09
Prise en compte ouverture chantier: 2017-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 09/09/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 09/02/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 21/06/2017
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Non rempli

Grambois, Vaucluse

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 83 m²