Permis d amenager Autorisé

07817112M0002

Non renseigné

Conde-Sur-Vesgre / Yvelines / Île-de-France

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Adresse 12 RUE DU VIEUX VILLAGE CONDE-SUR-VESGRE 78113

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

01/01/2013

Décision

01/01/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Conde-Sur-Vesgre (78171)
Département: Yvelines (78)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 78113
Adresse: 12 RUE DU VIEUX VILLAGE CONDE-SUR-VESGRE 78113

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: A 1003

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 12
Voie terrain: RUE DU VIEUX VILLAGE
Localité terrain: CONDE-SUR-VESGRE
Commune source: 78171
Localité demandeur: CONDE-SUR-VESGRE
Code postal demandeur: 78113
Prise en compte autorisation: 2013-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 01/01/2013

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