Permis de construire Autorisé

0130152300042

Nouvelle construction

Bouc-Bel-Air / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse AV FERDINAND DE LESSEP BOUC-BEL-AIR 13320

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.327 m²

Surface démolie

403 m²

Surface du terrain

5.584 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

22/11/2023

Décision

22/11/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bouc-Bel-Air (13015)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13320
Adresse: AV FERDINAND DE LESSEP BOUC-BEL-AIR 13320

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 403 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 403 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	403 m²	3.327 m²	403 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI PROVENCE PROMOTION LE MERCURE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: CM 108
Parcelle 2: CM 111
Parcelle 3: CM 112

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI PROVENCE PROMOTION LE MERCURE

SIREN 440037992

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

528919236

SIREN 528919236

Gérant et associé indéfiniment responsable

799316005

SIREN 799316005

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AV FERDINAND DE LESSEP
Localité terrain: BOUC-BEL-AIR
Commune source: 13015
SIREN demandeur: 440037992
SIRET demandeur: 44003799200011
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: AIX EN PROVENCE (ANCIENNEMENT LE
Code postal demandeur: 13290
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 22/11/2023
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/05/2024