Permis de construire Chantier commencé

04406115E1025

Transformation avec extension de surface

Frossay / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse LA VOIRIE FROSSAY 44320

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

122 m²

Surface démolie

14 m²

Surface du terrain

113.951 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

19/11/2015

Décision

19/11/2015

Début chantier

09/05/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Frossay (44061)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44320
Adresse: LA VOIRIE FROSSAY 44320

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 14 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 14 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	389 m²	122 m²	0 m²	0 m²	285 m²
Locaux	606 m²	0 m²	14 m²	285 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	285 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DE LA VOIRIE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZL 5
Parcelle 2: ZL 118
Parcelle 3: ZL 119

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Oui
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DE LA VOIRIE

SIREN 803565902

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE-MARIE MONIQUE PENGLAOU (AUBINAIS)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1950

ERIKA ISABELLE BARREAU

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1980

SERGE HENRI PENGLAOU

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1950

YANN HENRI PENGLAOU

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1975

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA VOIRIE
Localité terrain: FROSSAY
Commune source: 44061
SIREN demandeur: 803565902
SIRET demandeur: 80356590200019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ROUANS
Code postal demandeur: 44640
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2015-11
Prise en compte ouverture chantier: 2016-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 19/11/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 09/05/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Piscine

Frossay, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 225 m²