Permis de construire Travaux terminés

05713412Y0013

Nouvelle construction

Chatel-Saint-Germain / Moselle / Grand Est

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Adresse RUE DE VERDUN - CHEMIN DES DAM CHATEL-SAINT-GERMAIN 57160

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.952 m²

Surface démolie

960 m²

Surface du terrain

3.339 m²

Dates du dossier

Dépôt

18/12/2018

Autorisation

25/06/2013

Décision

25/06/2013

Début chantier

30/03/2015

Fin travaux

18/12/2018

Localisation

Commune: Chatel-Saint-Germain (57134)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57160
Adresse: RUE DE VERDUN - CHEMIN DES DAM CHATEL-SAINT-GERMAIN 57160

Carte

Position géolocalisée

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 960 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 960 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.952 m²	0 m²	0 m²
Locaux	960 m²	0 m²	960 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 47
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 47
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 17
3 pièces créés: 24
4 pièces créés: 6
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: 02 604
Parcelle 2: 02 606
Parcelle 3: 02 607

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE VERDUN - CHEMIN DES DAM
Localité terrain: CHATEL-SAINT-GERMAIN
Commune source: 57134
Localité demandeur: SCY-CHAZELLES
Code postal demandeur: 57160
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-06
Prise en compte ouverture chantier: 2015-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-01
Date réelle de dépôt: 18/12/2018
Date réelle d’autorisation: 25/06/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 30/03/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 18/12/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 47
Type d’annexe: Pas d’annexe

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