Permis de construire Travaux terminés

0385081610003

Nouvelle construction

Torchefelon / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 193 ROUTE DU RAPOUX TORCHEFELON 38690

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

362 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

53.343 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

13/06/2016

Décision

13/06/2016

Début chantier

03/10/2016

Fin travaux

15/03/2018

Localisation

Commune: Torchefelon (38508)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38690
Adresse: 193 ROUTE DU RAPOUX TORCHEFELON 38690

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	300 m²	0 m²
Locaux	285 m²	181 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	285 m²	181 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DU GRAND AIR
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: C 466
Parcelle 2: C 467
Parcelle 3: C 468

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DU GRAND AIR

SIREN 440564656

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMANUELLE GENEVIEVE RABATEL

Gérant - né(e) en 1979

JEROME THIERRY RABATEL

Gérant - né(e) en 1980

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 193
Voie terrain: ROUTE DU RAPOUX
Localité terrain: TORCHEFELON
Commune source: 38508
SIREN demandeur: 440564656
SIRET demandeur: 44056465600013
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: TORCHEFELON
Code postal demandeur: 38690
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-11
Prise en compte ouverture chantier: 2016-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 13/06/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 03/10/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 15/03/2018
Type de service public: Non rempli

Torchefelon, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 123 m²