Permis de construire Chantier commencé

0384631320004

Diminution de surface sans transformation

Saint-Verand / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE VILLAGE SAINT-VERAND 38160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

104 m²

Surface démolie

494 m²

Surface du terrain

401 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

03/08/2013

Décision

03/08/2013

Début chantier

24/03/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Verand (38463)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38160
Adresse: LE VILLAGE SAINT-VERAND 38160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 494 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 247 m²
Service public démoli: 247 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	337 m²	52 m²	247 m²
Commerce	0 m²	52 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	337 m²	0 m²	247 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE SAINT-VERAND
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AB 81

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE SAINT-VERAND

SIREN 217104876

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE VILLAGE
Localité terrain: SAINT-VERAND
Commune source: 38463
SIREN demandeur: 217104876
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: SAINT-VERAND
Code postal demandeur: 38160
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-08
Prise en compte ouverture chantier: 2014-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 03/08/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 24/03/2014
Type de service public: Non rempli

Saint-Verand, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 112 m²