Permis de construire Chantier commencé

07408314A0046

Nouvelle construction

Combloux / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse ROUTE DE LA CRY CUCHET COMBLOUX 74120

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

470 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/09/2016

Autorisation

19/02/2015

Décision

19/02/2015

Début chantier

01/09/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Combloux (74083)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74120
Adresse: ROUTE DE LA CRY CUCHET COMBLOUX 74120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	470 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA DU GRAND ROMANS
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: B 5612

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA DU GRAND ROMANS

SIREN 438529182

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE ANDRE MARIE ROBERT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1979

ANDRE XAVIER MARIE DELORE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1967

ANNE-SOPHIE MARIE ROBERT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

ARMELLE MARIE LYDWINE DE SERRES DE MESPLES (BORNET)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

CAMILLE XAVIERE MARIE ARNAUD (LARCHER)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1984

CATHERINE CHANTAL MARIE LARCHER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976

CECILE FRANCE MARIE-RENEE NOGIER (LARCHER)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

CELINE MARIE PASCALE DE COSNAC (AGNES)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1980

CORENTINE MARIE CENDRINE ORSET (AGNES)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1985

EMMANUEL MARIE JEAN KAEPPELIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976

FANNY MARIE MAGALI ROUX (DELORE)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

FLORENCE BRIGITTE MARIE DEBIONNE (BORNET)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1967

GILLES MARIE AUGUSTE DELORE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1969

HENRI MARIE GERARD KAEPPELIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

ISABELLE JEANNE VERONIQUE MARIE VERSAVAUD-COLLET (DELORE)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1984

JEROME MARIE CHARLES KAEPPELIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1973

JULIE MARIE CHRISTELLE DE VIGNERAL (AGNES)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

LAETITIA REGINE MARIE SARASSAT (BORNET)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

MAGALI MARIE BRIGITTE DE CRECY (GACHET)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970

MARC LOUIS MARIE DELORE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1989

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE LA CRY CUCHET
Localité terrain: COMBLOUX
Commune source: 74083
SIREN demandeur: 438529182
SIRET demandeur: 43852918200018
Code APE demandeur: 03.22Z
Localité demandeur: LYON
Code postal demandeur: 69006
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-02
Prise en compte ouverture chantier: 2016-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-09
Date réelle de dépôt: 01/09/2016
Date réelle d’autorisation: 19/02/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 01/09/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Combloux, Haute-Savoie

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 76 m²