Permis de construire Autorisé

06410213B0003

Non renseigné

Bayonne / Pyrénées-Atlantiques / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 15 ALLÉE PAULMY BAYONNE 64100

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

830 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

10/10/2013

Décision

10/10/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bayonne (64102)
Département: Pyrénées-Atlantiques (64)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 64100
Adresse: 15 ALLÉE PAULMY BAYONNE 64100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: BP 354

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 15
Voie terrain: ALLÉE PAULMY
Localité terrain: BAYONNE
Commune source: 64102
Localité demandeur: BAYONNE
Code postal demandeur: 64100
Prise en compte autorisation: 2013-10
Dernière mise à jour Sitadel: 201310
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 10/10/2013

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

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06410213B0090

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Nouvelle construction

Logements : - Surface : 16 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 04/04/2013

06410213B0070

Bayonne, Pyrénées-Atlantiques

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 30 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 26/02/2013

06410213B0010

Bayonne, Pyrénées-Atlantiques

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 38 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 31/07/2013

06410213B0010

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Nouvelle construction

Logements : - Surface : 2.700 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/02/2014

06410213B0093

Bayonne, Pyrénées-Atlantiques

Transformation avec extension de surface

Logements : - Surface : 410 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/01/2014

06410213B0069

Bayonne, Pyrénées-Atlantiques

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.156 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/01/2014

06410213B0068

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Transformation avec extension de surface

Logements : - Surface : 357 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/12/2013

06410213B0075

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Nouvelle construction

Logements : - Surface : 790 m²

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0641022600241

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Diminution de surface sans transformation

Logements : - Surface : 0 m²

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Mis à jour ce mois-ci 29/04/2026

0641022600181

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

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Mis à jour ce mois-ci 29/04/2026

0641022600091

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Nouvelle construction

Logements : - Surface : 0 m²

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0641022600062

Bayonne, Pyrénées-Atlantiques

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 17/02/2026

0641022600057

Bayonne, Pyrénées-Atlantiques

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 17/02/2026

0641022500654

Bayonne, Pyrénées-Atlantiques

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²