Permis de construire Autorisé

04918015M0008

Nouvelle construction

Longue-Jumelles / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse LA CLAIE DES PATURES LONGUE-JUMELLES 49160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.510 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.730 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

11/06/2015

Décision

11/06/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Longue-Jumelles (49180)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49160
Adresse: LA CLAIE DES PATURES LONGUE-JUMELLES 49160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	4.350 m²	755 m²
Commerce	4.095 m²	755 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BRARD GRAINES
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: YV 30

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BRARD GRAINES

SIREN 398858415

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SYLVIE CHEREAU (GABILLET)

Directeur Général - né(e) en 1964

RENE RICHERT (RICHERT)

Président de SAS - né(e) en 1966

Commissaire aux comptes titulaire

COMMISSARIAT ET AUDIT

SIREN 950453977

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE BOURBON

Président de SAS - né(e) en 1953

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA CLAIE DES PATURES
Localité terrain: LONGUE-JUMELLES
Commune source: 49180
SIREN demandeur: 398858415
SIRET demandeur: 39885841500019
Code APE demandeur: 01.13Z
Localité demandeur: LONGUE-JUMELLES
Code postal demandeur: 49160
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 11/06/2015
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/02/2016