Logements créés
3
Permis de construire
Autorisé
0441502400015
Nouvelle construction
Adresse
RUE DES JARDS ST-AIGNAN 44860
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
281 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
864 m2
Dates du dossier
Dépôt
12/02/2026
Autorisation
29/11/2024
Décision
29/11/2024
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- St-Aignan (44150)
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Région
- Pays de la Loire (52)
- Code postal
- 44860
- Adresse
- RUE DES JARDS ST-AIGNAN 44860
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Occupation personnelle
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Plusieurs logements individuels
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 281 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 3
- Individuels créés
- 3
- Collectifs créés
- 0
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 0
- 3 pièces créés
- 0
- 4 pièces créés
- 2
- 5 pièces créés
- 1
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- SAINT AIGNAN OREE DU LAC
- Code juridique demandeur
- 5710
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2024
- Parcelle 1
- AT 9
- Parcelle 2
- AT 156
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
JEAN-ROCH MICHEL VARON
Président de SAS - né(e) en 1971
Personnes physiques identifiées dans cette branche
JEAN-FRANCOIS ELIOTT MARCEAU SPORTES
Directeur Général - né(e) en 1982
FRANCOIS JEAN-SIMON FONTES
Président de SAS - né(e) en 1951
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- RUE DES JARDS
- Localité terrain
- ST-AIGNAN
- Commune source
- 44150
- SIREN demandeur
- 993686294
- SIRET demandeur
- 99368629400014
- Code APE demandeur
- 41.10A
- Localité demandeur
- MONTPELLIER
- Code postal demandeur
- 34000
- Nombre de niveaux maximum
- 1
- Prise en compte autorisation
- 2024-12
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2024-12
- Date réelle de dépôt
- 12/02/2026
- Date réelle d’autorisation
- 29/11/2024
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 0
- Nombre de logements individuels groupés
- 3
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 0
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0441502400023
St-Aignan, Loire-Atlantique
Nouvelle construction
Logements : 14
Surface : 966 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0441502400022
St-Aignan, Loire-Atlantique
Nouvelle construction
Logements : 11
Surface : 864 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0441502400005
Saint-Aignan-Grandlieu, Loire-Atlantique
Transformation avec diminution de surface
Logements : 5
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0441502400012
St-Aignan, Loire-Atlantique
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 85 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0441502400002
St-Aignan, Loire-Atlantique
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 74 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0441502400019
St-Aignan De Grandlieu, Loire-Atlantique
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 2.427 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0441502400079
Saint-Aignan-Grandlieu, Loire-Atlantique
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 22 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0441502400010
Saint-Aignan-Grandlieu, Loire-Atlantique
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 117 m2
Autres permis dans cette ville
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0441502600004
Saint-Aignan-Grandlieu, Loire-Atlantique
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 2
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0441502600003
Saint-Aignan-Grandlieu, Loire-Atlantique
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 101,67 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0441502500021
Saint-Aignan-Grandlieu, Loire-Atlantique
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 139,40 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0441502500022
St Aignan Grandlieu, Loire-Atlantique
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 78,03 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0441502600002
St Aignan Grandlieu, Loire-Atlantique
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 62 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0441502300016
St Aignan Grandlieu, Loire-Atlantique
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 89 m2