Permis de construire Autorisé

05917218C0011

Transformation avec extension de surface

Denain / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 1B 5 CHEMIN DU MOULIN DENAIN 59220

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.482 m²

Surface démolie

289 m²

Surface du terrain

6.556 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

09/07/2019

Décision

09/07/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Denain (59172)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59220
Adresse: 1B 5 CHEMIN DU MOULIN DENAIN 59220

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 289 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 289 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	120 m²	3.482 m²	0 m²	0 m²	2.368 m²
Locaux	2.657 m²	0 m²	289 m²	2.368 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 98
Individuels créés: 3
Collectifs créés: 95
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 61
3 pièces créés: 34
4 pièces créés: 3
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 95
Accession sociale hors PTZ: 3
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES RESIDENCES DE DENAIN
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AW 355
Parcelle 2: AW 71

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES RESIDENCES DE DENAIN

SIREN 880214812

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Associé indéfiniment responsable

849721501

SIREN 849721501

Liquidateur

BLUE EMERAUDE

SIREN 829600550

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE FELTEN

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1985

SÉBASTIEN BRECOURT

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1979

Président de SAS

SARL BLUE

SIREN 479988735

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE FELTEN

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1985

SEBASTIEN BRECOURT

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1979

CORINE GODFRIN

Directeur Général - né(e) en 1966

HUGUES COGNON

Président de SAS - né(e) en 1957

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1B 5
Voie terrain: CHEMIN DU MOULIN
Localité terrain: DENAIN
Commune source: 59172
SIREN demandeur: 880214812
SIRET demandeur: 88021481200013
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: METZ
Code postal demandeur: 57000
Nombre de niveaux maximum: 5
Prise en compte autorisation: 2019-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 09/07/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 3
Nombre de logements collectifs hors résidence: 95
Type de locaux transformés: Artisanat
Type d’annexe: Pas d’annexe

Denain, Nord

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 78 m²