Permis de construire Autorisé

01702024H0002

Extension de surface sans transformation

Arthenac / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse CHEZ BOURDET ARTHENAC 17520

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

448 m²

Surface démolie

88 m²

Surface du terrain

1.260 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

26/03/2024

Décision

26/03/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Arthenac (17020)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17520
Adresse: CHEZ BOURDET ARTHENAC 17520

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 88 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 44 m²
Agricole démoli: 44 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	256 m²	224 m²	44 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	256 m²	224 m²	44 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA LE MAINE JARRY
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: C 493
Parcelle 2: C 2194
Parcelle 3: C 2196

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEZ BOURDET
Localité terrain: ARTHENAC
Commune source: 17020
SIREN demandeur: 412641599
SIRET demandeur: 41264159900029
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: SALLES D'ANGLES
Code postal demandeur: 16130
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 26/03/2024
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 18/06/2024

01702024H0002

Arthenac, Charente-Maritime

Arthenac, Charente-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 89 m²