Permis de construire Chantier commencé

06904815R0002

Extension de surface sans transformation

Chassagny / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 804 LIEU- LA FORESTIERE CHASSAGNY 69700

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

505 m²

Surface démolie

66 m²

Surface du terrain

12.760 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

10/07/2015

Décision

10/07/2015

Début chantier

12/10/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chassagny (69048)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69700
Adresse: 804 LIEU- LA FORESTIERE CHASSAGNY 69700

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 66 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 66 m²
Agricole démoli: 66 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.622 m²	505 m²	66 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	1.622 m²	505 m²	66 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LA FORESTIERE
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: 0B 150

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LA FORESTIERE

SIREN 532312030

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SEBASTIEN ROMEAS

Gérant - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 804
Voie terrain: LIEU- LA FORESTIERE
Localité terrain: CHASSAGNY
Commune source: 69048
SIREN demandeur: 532312030
SIRET demandeur: 53231203000010
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: CHASSAGNY
Code postal demandeur: 69700
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-07
Prise en compte ouverture chantier: 2016-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 10/07/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 12/10/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 20/06/2015

06904815R0001

Chassagny, Rhône

Chassagny, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 106 m²