Permis de construire Chantier commencé

05775615V0003

Transformation avec diminution de surface

Xouaxange / Moselle / Grand Est

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Adresse RUE DE L EGLISE XOUAXANGE 57830

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

152 m²

Surface du terrain

440 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

16/11/2015

Décision

16/11/2015

Début chantier

01/02/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Xouaxange (57756)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57830
Adresse: RUE DE L EGLISE XOUAXANGE 57830

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 152 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 76 m²
Service public démoli: 76 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	180 m²	0 m²	180 m²	0 m²
Locaux	204 m²	76 m²	0 m²	180 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	204 m²	76 m²	0 m²	180 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: 1 23
Parcelle 2: 1 22
Parcelle 3: 1 21

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE L EGLISE
Localité terrain: XOUAXANGE
Commune source: 57756
Localité demandeur: XOUAXANGE
Code postal demandeur: 57830
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-11
Prise en compte ouverture chantier: 2016-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 16/11/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 01/02/2016
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Culture et loisir

Logements : 2 Surface : 3 m²