Permis de construire Chantier commencé

0180291730003

Nouvelle construction

Bessais-Le-Fromental / Cher / Centre-Val de Loire

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Adresse DOMAINE DES BARRES BESSAIS-LE-FROMENTAL 18210

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

6 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

49.101 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

22/11/2017

Décision

22/11/2017

Début chantier

02/05/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bessais-Le-Fromental (18029)
Département: Cher (18)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 18210
Adresse: DOMAINE DES BARRES BESSAIS-LE-FROMENTAL 18210

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.051 m²	3 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.051 m²	3 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DUCROQUET
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: D 432
Parcelle 2: D 430
Parcelle 3: D 429

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DUCROQUET

SIREN 399681204

Personnes physiques identifiées dans cette branche

THIBAUT DUCROQUET

Gérant - né(e) en 1980

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: DOMAINE DES BARRES
Localité terrain: BESSAIS-LE-FROMENTAL
Commune source: 18029
SIREN demandeur: 399681204
SIRET demandeur: 39968120400018
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: BESSAIS-LE-FROMENTAL
Code postal demandeur: 18210
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-11
Prise en compte ouverture chantier: 2018-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 22/11/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 02/05/2018
Type de service public: Non rempli

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