Permis de construire Autorisé

0692772500025

Nouvelle construction

Genas / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE ANTOINE PINAY ZAC DES GRANDES TERRES NORD GENAS 69740

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.126 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.536 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

26/11/2025

Décision

26/11/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Genas (69277)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69740
Adresse: RUE ANTOINE PINAY ZAC DES GRANDES TERRES NORD GENAS 69740

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	3.126 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	3.126 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV PHENOMENAL
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AB 403
Parcelle 2: AA 385

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE ANTOINE PINAY
Lieu-dit terrain: ZAC DES GRANDES TERRES NORD
Localité terrain: GENAS
Commune source: 69277
SIREN demandeur: 929438265
SIRET demandeur: 92943826500019
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: CHASSIEU
Code postal demandeur: 69680
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 26/11/2025
Type de service public: Non rempli

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