Permis de construire Travaux terminés

09512718U0024

Nouvelle construction

Cergy / Val-d'Oise / Île-de-France

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Adresse ZAC DES LINANDES - LOT J1A CERGY 95800

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Logements créés

107

Logements démolis

Surface créée

6.804 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

30.017 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

21/01/2019

Décision

21/01/2019

Début chantier

13/11/2019

Fin travaux

15/12/2022

Localisation

Commune: Cergy (95127)
Département: Val-d'Oise (95)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 95800
Adresse: ZAC DES LINANDES - LOT J1A CERGY 95800

Carte

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	6.804 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 107
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 107
Démolis: 0
1 pièce créé: 8
2 pièces créés: 35
3 pièces créés: 31
4 pièces créés: 28
5 pièces créés: 5
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 107
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CERGY J1 NOVAREA
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: ZC 280
Parcelle 2: ZC 282
Parcelle 3: ZC 292

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZAC DES LINANDES - LOT J1A
Localité terrain: CERGY
Commune source: 95127
SIREN demandeur: 850773888
SIRET demandeur: 85077388800019
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: TOULOUSE
Code postal demandeur: 31200
Nombre de niveaux maximum: 7
Prise en compte autorisation: 2019-02
Prise en compte ouverture chantier: 2019-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 21/01/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 13/11/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 15/12/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 107
Type d’annexe: Pas d’annexe

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/05/2019