Permis de construire Travaux terminés

0090851600001

Nouvelle construction

Castillon-En-Couserans / Ariège / Occitanie

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Adresse QUARTIER DES VIGNES CASTILLON-EN-COUSERANS 09800

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

396 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

7.770 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

13/06/2016

Décision

13/06/2016

Début chantier

13/06/2016

Fin travaux

30/07/2016

Localisation

Commune: Castillon-En-Couserans (09085)
Département: Ariège (09)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 09800
Adresse: QUARTIER DES VIGNES CASTILLON-EN-COUSERANS 09800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	198 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	198 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE CASTILLON EN COUSERANS
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: A 1622

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE CASTILLON EN COUSERANS

SIREN 210900858

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: QUARTIER DES VIGNES
Localité terrain: CASTILLON-EN-COUSERANS
Commune source: 09085
SIREN demandeur: 210900858
SIRET demandeur: 21090085800015
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: CASTILLON-EN-COUSERANS
Code postal demandeur: 09800
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-06
Prise en compte ouverture chantier: 2017-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 13/06/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 13/06/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 30/07/2016
Type de service public: Culture et loisir

Logements : 1 Surface : 120 m²