Permis de construire Chantier commencé

00608522D0111

Nouvelle construction

Mougins / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 585 CHEMIN DU CLOS D'EMBERTRAN CLOS D EMBERTRAND MOUGINS 06250

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

374 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

76.669 m²

Dates du dossier

Dépôt

30/08/2023

Autorisation

27/04/2023

Décision

27/04/2023

Début chantier

30/08/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Mougins (06085)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06250
Adresse: 585 CHEMIN DU CLOS D'EMBERTRAN CLOS D EMBERTRAND MOUGINS 06250

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	187 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	187 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DOMAINE DE CASTELLAS
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: DF 59
Parcelle 2: DF 58
Parcelle 3: DF 76

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DOMAINE DE CASTELLAS

SIREN 845210038

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CORINNE VIGREUX

Autre - né(e) en 1964

AJAY SONI

Gérant - né(e) en 1967

JURJEN NICOLAAS MUNTING

Gérant - né(e) en 1964

HENDRICUS COENRADUS GODDIJN

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 585
Voie terrain: CHEMIN DU CLOS D'EMBERTRAN
Lieu-dit terrain: CLOS D EMBERTRAND
Localité terrain: MOUGINS
Commune source: 06085
SIREN demandeur: 845210038
SIRET demandeur: 84521003800012
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MOUGINS
Code postal demandeur: 06250
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-06
Prise en compte ouverture chantier: 2023-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-12
Date réelle de dépôt: 30/08/2023
Date réelle d’autorisation: 27/04/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 30/08/2023
Type de service public: Non rempli

Mougins, Alpes-Maritimes

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 210 m²