Permis de construire Travaux terminés

06926712F0036

Nouvelle construction

Villie-Morgon / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse CORCELETTE VILLIE-MORGON 69910

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

334 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

14.840 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

18/02/2013

Décision

18/02/2013

Début chantier

01/03/2013

Fin travaux

31/12/2013

Localisation

Commune: Villie-Morgon (69267)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69910
Adresse: CORCELETTE VILLIE-MORGON 69910

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	334 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	334 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GFA J C & C LANSON
Code juridique demandeur: 6534
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AH 281

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GFA J C & C LANSON

SIREN 323492892

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JACQUES GERARD ANDRE LANSON

Autre - né(e) en 1941

JEAN PIERRE TALLET

Autre - né(e) en 1940

JEAN-PIERRE EDMOND VERGNE

Autre - né(e) en 1950

MARIE-FRANCE GHISLAINE BERNADETTE THIERY (LEFORT)

Autre - né(e) en 1945

PIERRE PHILIPPE PICARD

Autre - né(e) en 1985

THERESE LAURENCE CAMILLE VANSSAY DE BLAVOUS (FONTAINE)

Autre - né(e) en 1944

THIERRY ALAIN NEUILLET

Autre - né(e) en 1956

THIERRY EMILE VINCENT BARETTE

Autre - né(e) en 1945

YVES ANDRE MARIE DURAND

Autre - né(e) en 1947

CHRISTOPHE RENE LOUIS LANSON

Gérant - né(e) en 1966

ELOISE CAMILLE LARTIGUE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1984

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: CORCELETTE
Localité terrain: VILLIE-MORGON
Commune source: 69267
SIREN demandeur: 323492892
SIRET demandeur: 32349289200019
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: CALUIRE-ET-CUIRE
Code postal demandeur: 69300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-02
Prise en compte ouverture chantier: 2013-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 18/02/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 01/03/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 31/12/2013
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 11/01/2013