Permis de construire Autorisé

04105523A0003

Non renseigné

Valloire-Sur-Cisse / Loir-et-Cher / Centre-Val de Loire

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Adresse 3 ROUTE DE PRUNAY-CHAMBON VALLOIRE-SUR-CISSE 41150

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

60.852 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

31/01/2024

Décision

31/01/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Valloire-Sur-Cisse (41055)
Département: Loir-et-Cher (41)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 41150
Adresse: 3 ROUTE DE PRUNAY-CHAMBON VALLOIRE-SUR-CISSE 41150

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FERME DE PRUNAY
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: C 72
Parcelle 2: C 123
Parcelle 3: C 124

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FERME DE PRUNAY

SIREN 522625094

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICHEL PASCAL CAMILLE FOUCHAULT

Gérant - né(e) en 1961

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: ROUTE DE PRUNAY-CHAMBON
Localité terrain: VALLOIRE-SUR-CISSE
Commune source: 41055
SIREN demandeur: 522625094
SIRET demandeur: 52262509400019
Code APE demandeur: 55.30Z
Localité demandeur: VALLOIRE-SUR-CISSE
Code postal demandeur: 41150
Prise en compte autorisation: 2024-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 31/01/2024

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/06/2023