Permis de construire Travaux terminés

0920731710062

Nouvelle construction

Suresnes / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse 10 RUE DES PUITS SURESNES

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

238 m²

Surface démolie

70 m²

Surface du terrain

220 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

16/04/2018

Décision

16/04/2018

Début chantier

05/01/2019

Fin travaux

15/09/2020

Localisation

Commune: Suresnes (92073)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 75007
Adresse: 10 RUE DES PUITS SURESNES

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 70 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 70 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	70 m²	238 m²	70 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 2
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV L'EVEREST
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: L 96

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Oui

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV L'EVEREST

SIREN 813938420

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

385010202

SIREN 385010202

Autre

813869005

SIREN 813869005

Autre

CDII - CONSTRUIRE DIRIGER INVESTIR INNOVER (CDII REY GRANG CONC)

SIREN 327531232

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

THIERRY THIBAUT DE MENONVILLE

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1958

DOMINIQUE REY-GRANGE

Président de SAS - né(e) en 1949

Commissaire aux comptes suppléant

424507978

SIREN 424507978

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 10
Voie terrain: RUE DES PUITS
Localité terrain: SURESNES
Commune source: 92073
SIREN demandeur: 813938420
SIRET demandeur: 81393842000011
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75007
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2018-04
Prise en compte ouverture chantier: 2019-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 16/04/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 05/01/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 15/09/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 2
Type d’annexe: Autre annexe

Suresnes, Hauts-de-Seine

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 229 m²