Permis de construire Autorisé

04302517Y0009

Nouvelle construction

Beauzac / Haute-Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE ROUSSON BEAUZAC 43590

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

392 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

15.177 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

11/07/2017

Décision

11/07/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Beauzac (43025)
Département: Haute-Loire (43)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 43590
Adresse: LE ROUSSON BEAUZAC 43590

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.274 m²	392 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.274 m²	392 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE LA FERME DU MONTILLON
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AM 20
Parcelle 2: AM 160

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE LA FERME DU MONTILLON (EARL DU MONTILLON)

SIREN 399146547

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ISABELLE VALERIE BETTY SATRE (QUIBLIER)

Gérant - né(e) en 1972

TANGUY BAPTISTE SATRE

Gérant - né(e) en 2000

YVES CHARLES MARIE SATRE

Gérant - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE ROUSSON
Localité terrain: BEAUZAC
Commune source: 43025
SIREN demandeur: 399146547
SIRET demandeur: 39914654700019
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: BEAUZAC
Code postal demandeur: 43590
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 11/07/2017
Type de service public: Non rempli

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