Declaration prealable Travaux terminés

0440052602043

Transformation avec extension de surface

Chaumes-En-Retz / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse 23 AVENUE ARTHUS PRINCE (CHÉMÉRÉ) CHAUMES-EN-RETZ 44320

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

46 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

482 m²

Dates du dossier

Dépôt

26/03/2026

Autorisation

19/05/2026

Décision

19/05/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

28/05/2026

Localisation

Commune: Chaumes-En-Retz (44005)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44320
Adresse: 23 AVENUE ARTHUS PRINCE (CHÉMÉRÉ) CHAUMES-EN-RETZ 44320

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée	Issue de transformation
Habitation	89 m²	0 m²	46 m²	10 m²
Locaux	41 m²	23 m²	10 m²	46 m²
Commerce	41 m²	23 m²	10 m²	46 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: 0G 375

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 23
Voie terrain: AVENUE ARTHUS PRINCE (CHÉMÉRÉ)
Localité terrain: CHAUMES-EN-RETZ
Commune source: 44005
Localité demandeur: CHAUMES EN RETZ (ANCIENNEMENT ARTHON EN RETZ)
Code postal demandeur: 44320
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-05
Date réelle de dépôt: 26/03/2026
Date réelle d’autorisation: 19/05/2026
Date réelle d’achèvement travaux: 28/05/2026
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Non rempli

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Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 20/05/2026