Permis de construire Chantier commencé

09406822M0095

Nouvelle construction

Saint-Maur-Des-Fosses / Val-de-Marne / Île-de-France

Exporter PDF

Adresse 15 17 AV FOCH SAINT-MAUR-DES-FOSSES 94100

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.570 m²

Surface démolie

495 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

11/10/2022

Décision

11/10/2022

Début chantier

01/06/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Maur-Des-Fosses (94068)
Département: Val-de-Marne (94)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 94100
Adresse: 15 17 AV FOCH SAINT-MAUR-DES-FOSSES 94100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 495 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 350 m²
Locaux démolis: 145 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	350 m²	1.570 m²	350 m²	0 m²
Locaux	145 m²	0 m²	145 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 24
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 24
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: Z 24
Parcelle 2: Z 66
Parcelle 3: Z 65

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 15
Voie terrain: 17 AV FOCH
Localité terrain: SAINT-MAUR-DES-FOSSES
Commune source: 94068
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75008
Nombre de niveaux maximum: 5
Prise en compte autorisation: 2022-10
Prise en compte ouverture chantier: 2025-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 11/10/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 01/06/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 24
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 08/04/2022

09406822M0042

St Maur Des Fosses, Val-de-Marne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 28/03/2022

09406822M0081

St Maur Des Fosses, Val-de-Marne

Transformation avec diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 14/10/2022

09406822M0074

St Maur Des Fosses, Val-de-Marne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 333 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 05/09/2022

09406822M0059

Saint-Maur-Des-Fosses, Val-de-Marne

Nouvelle construction

Logements : 50 Surface : 3.134 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/08/2022

09406822M0099

Saint-Maur-Des-Fosses, Val-de-Marne

Transformation avec diminution de surface

Logements : 7 Surface : 150 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/08/2022

09406822M0035

St Maur Des Fosses, Val-de-Marne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 184 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/08/2022

09406822M0090

Saint-Maur-Des-Fosses, Val-de-Marne

Nouvelle construction

Logements : 40 Surface : 2.234 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/07/2022

09406822M0084

St Maur Des Fosses, Val-de-Marne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 275 m²

Autres permis dans cette ville

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 26/01/2026

0940682600012

St Maur Des Fosses, Val-de-Marne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 16/01/2026

0940682500685

St Maur Des Fosses, Val-de-Marne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 07/01/2026

0940682500658

St Maur Des Fosses, Val-de-Marne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 3 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 05/01/2026

0940682500635

St Maur Des Fosses, Val-de-Marne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 04/12/2025

0940682500570

St Maur Des Fosses, Val-de-Marne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 3 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 02/03/2026

0940682600050

St Maur Des Fosses, Val-de-Marne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²