Declaration prealable Autorisé

0770042300012

Nouvelle construction

Andrezel / Seine-et-Marne / Île-de-France

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Adresse CHEMI DES EGYPTIENS ANDREZEL 77390

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.950 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

30.386 m²

Dates du dossier

Dépôt

07/02/2024

Autorisation

07/02/2024

Décision

07/02/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Andrezel (77004)
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 77390
Adresse: CHEMI DES EGYPTIENS ANDREZEL 77390

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	975 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	975 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: R&D BIO ENERGY
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: A 10

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

R&D BIO ENERGY

SIREN 843220567

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHARLES ARNAUD LOUIS MICHEL DECREPT

Directeur Général - né(e) en 1973

ESTELLE MARIE DOMINIQUE RABOURDIN (HINCELIN)

Directeur Général - né(e) en 1981

HUBERT FRANCOIS AYMAN RABOURDIN

Président de SAS - né(e) en 1980

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMI DES EGYPTIENS
Localité terrain: ANDREZEL
Commune source: 77004
SIREN demandeur: 843220567
SIRET demandeur: 84322056700013
Code APE demandeur: 35.21Z
Localité demandeur: ANDREZEL
Code postal demandeur: 77390
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-09
Date réelle de dépôt: 07/02/2024
Date réelle d’autorisation: 07/02/2024
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 97 m²