Permis de construire Travaux terminés

02619814M0084

Nouvelle construction

Montelimar / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 52 AVENU D ESPOULETTE MONTELIMAR 26200

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

206 m²

Surface démolie

152 m²

Surface du terrain

686 m²

Dates du dossier

Dépôt

30/09/2015

Autorisation

03/09/2014

Décision

03/09/2014

Début chantier

15/12/2014

Fin travaux

30/09/2015

Localisation

Commune: Montelimar (26198)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26200
Adresse: 52 AVENU D ESPOULETTE MONTELIMAR 26200

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 152 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 152 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	152 m²	206 m²	152 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CHANOU
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: BI 4

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CHANOU

SIREN 530879873

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JUSTINE COLETTE JACQUELINE CHABERT

Autre - né(e) en 1991

LAURENCE EVELYNE MARIE-THERESE SUZANNE CHABERT (NOUGUIER)

Autre - né(e) en 1956

LUCIE MARIE-ANGE COLETTE JACQUELINE CHABERT

Autre - né(e) en 1984

PHILIPPE MARIE JACQUES CHABERT

Autre - né(e) en 1954

SYLVAIN PIERRE BERNARD CHABERT

Autre - né(e) en 1979

THIBAULT DOMINIQUE BERNARD PIERRE CHABERT

Autre - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 52
Voie terrain: AVENU D ESPOULETTE
Localité terrain: MONTELIMAR
Commune source: 26198
SIREN demandeur: 530879873
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: MONTELIMAR
Code postal demandeur: 26200
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-09
Prise en compte ouverture chantier: 2015-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-01
Date réelle de dépôt: 30/09/2015
Date réelle d’autorisation: 03/09/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 15/12/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 30/09/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Montélimar, Drôme

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²