Permis de construire Autorisé

07301517M1015

Nouvelle construction

Les Allues / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse RTE 1600 LE TRONCHET - MERIBEL LES ALLUES 73550

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.156 m²

Surface démolie

280 m²

Surface du terrain

1.433 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

27/06/2017

Décision

27/06/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Les Allues (73015)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73550
Adresse: RTE 1600 LE TRONCHET - MERIBEL LES ALLUES 73550

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 280 m²
Logements démolis: 3
Habitation démolie: 280 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	280 m²	2.156 m²	280 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 15
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 15
Démolis: 3
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 3
4 pièces créés: 5
5 pièces créés: 7
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ARTABAN
Code juridique demandeur: 5202
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AB 845
Parcelle 2: AB 844

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ARTABAN

SIREN 539869800

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LIONEL PALICOT

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1960

Commissaire aux comptes suppléant

414889865

SIREN 414889865

Associé indéfiniment et solidairement responsable

533270286

SIREN 533270286

Associé indéfiniment et solidairement responsable

537487449

SIREN 537487449

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

PARIS INTERNATIONAL GOLF

SIREN 433463296

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE MICHEL BUCHETON

Président de SAS - né(e) en 1962

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE 1600
Lieu-dit terrain: LE TRONCHET - MERIBEL
Localité terrain: LES ALLUES
Commune source: 73015
SIREN demandeur: 539869800
SIRET demandeur: 53986980000026
Code APE demandeur: 68.32A
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75006
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 27/06/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 15
Type d’annexe: Pas d’annexe

Les Allues, Savoie

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 584 m²