Permis de construire Chantier commencé

07416919C0028

Nouvelle construction

Marnaz / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE PIERRE ROSSET MARNAZ 74460

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.923 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

34.855 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

31/10/2019

Décision

31/10/2019

Début chantier

24/08/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Marnaz (74169)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74460
Adresse: RUE PIERRE ROSSET MARNAZ 74460

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	4.980 m²	1.923 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	4.980 m²	1.923 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE MARNAZ
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: 0A 5284
Parcelle 2: 0A 5278
Parcelle 3: 0A 5283

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE PIERRE ROSSET
Localité terrain: MARNAZ
Commune source: 74169
SIREN demandeur: 217401694
SIRET demandeur: 21740169400013
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: MARNAZ
Code postal demandeur: 74460
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-11
Prise en compte ouverture chantier: 2020-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 31/10/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 24/08/2020
Type de service public: Culture et loisir

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