Declaration prealable Travaux terminés

0912162210122

Nouvelle construction

Epinay Sur Orge / Essonne / Île-de-France

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Adresse 132 GR GRANDE RUE EPINAY SUR ORGE 91360

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

13 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

717 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

22/12/2022

Décision

22/12/2022

Début chantier

22/02/2023

Fin travaux

01/07/2023

Localisation

Commune: Epinay Sur Orge (91216)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91360
Adresse: 132 GR GRANDE RUE EPINAY SUR ORGE 91360

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	320 m²	0 m²
Locaux	110 m²	13 m²
Commerce	110 m²	13 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AC 216

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 132
Voie terrain: GR GRANDE RUE
Localité terrain: EPINAY SUR ORGE
Commune source: 91216
Localité demandeur: LONGJUMEAU
Code postal demandeur: 91160
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-12
Prise en compte ouverture chantier: 2023-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 22/12/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 22/02/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 01/07/2023
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 206 m²