Permis de construire Autorisé

04205923A0009

Nouvelle construction

Chazelles Sur Lyon / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LA TERRA CHAZELLES SUR LYON 42140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.584 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

21.736 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

12/09/2023

Décision

12/09/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chazelles Sur Lyon (42059)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42140
Adresse: LA TERRA CHAZELLES SUR LYON 42140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.740 m²	1.584 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.740 m²	1.584 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC UNIVER
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: 0E 738
Parcelle 2: 0E 1505
Parcelle 3: 0E 1507

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA TERRA
Localité terrain: CHAZELLES SUR LYON
Commune source: 42059
SIREN demandeur: 800399370
SIRET demandeur: 80039937000017
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: CHAZELLES SUR LYON
Code postal demandeur: 42140
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2023-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 12/09/2023
Type de service public: Non rempli

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