Permis de construire Chantier commencé

05549613G0004

Nouvelle construction

Sorcy-Saint-Martin / Meuse / Grand Est

Exporter PDF

Adresse 4 RUE DES LOUVES SORCY-SAINT-MARTIN 55190

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

223 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

903 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

02/12/2013

Décision

02/12/2013

Début chantier

23/01/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sorcy-Saint-Martin (55496)
Département: Meuse (55)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 55190
Adresse: 4 RUE DES LOUVES SORCY-SAINT-MARTIN 55190

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	223 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI POINCARE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZH 280

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI POINCARE

SIREN 383386828

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SAMUEL SAMUEL RAIWISQUE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971

STÉPHANE STEPHANE RAIWISQUE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971

JEAN-MARIE JEAN-MARIE RAIWISQUE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1946

KATIA LAURE KATIA DUPONT (RAIWISQUE)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 4
Voie terrain: RUE DES LOUVES
Localité terrain: SORCY-SAINT-MARTIN
Commune source: 55496
SIREN demandeur: 383386828
SIRET demandeur: 38338682800024
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: SORCY-SAINT-MARTIN
Code postal demandeur: 55190
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-12
Prise en compte ouverture chantier: 2014-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 02/12/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 23/01/2014
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Logements : - Surface : -