Permis de construire Autorisé

08207915S0027

Nouvelle construction

Labastide St Pierre / Tarn-et-Garonne / Occitanie

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Adresse LATROBE LABASTIDE ST PIERRE 82370

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

26.188 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

96.405 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

05/07/2016

Décision

05/07/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Labastide St Pierre (82079)
Département: Tarn-et-Garonne (82)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 82370
Adresse: LATROBE LABASTIDE ST PIERRE 82370

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	26.188 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: 3R
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: 0G 497
Parcelle 2: 0G 513
Parcelle 3: 0G 502

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SIREN 400981387

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-CHRISTOPHE JOSEPH RUMEAU

Directeur Général - né(e) en 1973

JEAN-MARC DENIS BENJAMIN RUMEAU

Président de SAS - né(e) en 1965

Commissaire aux comptes titulaire

FID SUD AUDIT

SIREN 410838460

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE RIU

Directeur Général - né(e) en 1954

Directeur Général

448707000

SIREN 448707000

Directeur Général

509649448

SIREN 509649448

Président de SAS

527490684

SIREN 527490684

Directeur Général

844758649

SIREN 844758649

Directeur Général

908538697

SIREN 908538697

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LATROBE
Localité terrain: LABASTIDE ST PIERRE
Commune source: 82079
SIREN demandeur: 400981387
SIRET demandeur: 40098138700030
Code APE demandeur: 64.20Z
Localité demandeur: MONTAIGUT-SUR-SAVE
Code postal demandeur: 31530
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 05/07/2016
Type de service public: Non rempli

Labastide St Pierre, Tarn-et-Garonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 122 m²