Permis de construire Travaux terminés

04406613Z1043

Nouvelle construction

Grandchamps-Des-Fontaines / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse LOT14 RUE OLIVIERS DE SERRES GRANDCHAMPS-DES-FONTAINES 44119

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

211 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.874 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

14/11/2013

Décision

14/11/2013

Début chantier

22/11/2013

Fin travaux

01/07/2014

Localisation

Commune: Grandchamps-Des-Fontaines (44066)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44119
Adresse: LOT14 RUE OLIVIERS DE SERRES GRANDCHAMPS-DES-FONTAINES 44119

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	211 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CRECHE DECA
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZB 128

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CRECHE DECA

SIREN 794177790

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BAPTISTE ARMOR CASSAGNE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2008

SANDRINE GENEVIEVE CASSAGNE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: LOT14
Voie terrain: RUE OLIVIERS DE SERRES
Localité terrain: GRANDCHAMPS-DES-FONTAINES
Commune source: 44066
SIREN demandeur: 794177790
SIRET demandeur: 79417779000019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: TREILLIERES
Code postal demandeur: 44119
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-11
Prise en compte ouverture chantier: 2013-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 14/11/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 22/11/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 01/07/2014
Type de service public: Non rempli

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