Permis de construire Travaux terminés

0916672010010

Nouvelle construction

Villemoisson-Sur-Orge / Essonne / Île-de-France

Exporter PDF

Adresse 6-20 SENTIER DES MERISIERS VILLEMOISSON-SUR-ORGE 91360

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

4.058 m²

Surface démolie

1.062 m²

Surface du terrain

4.370 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

28/04/2021

Décision

28/04/2021

Début chantier

28/12/2021

Fin travaux

30/05/2023

Localisation

Commune: Villemoisson-Sur-Orge (91667)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91360
Adresse: 6-20 SENTIER DES MERISIERS VILLEMOISSON-SUR-ORGE 91360

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.062 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 1.062 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	1.062 m²	4.058 m²	1.062 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 74
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 74
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 42
3 pièces créés: 27
4 pièces créés: 5
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 20
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AE 293

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6-20
Voie terrain: SENTIER DES MERISIERS
Localité terrain: VILLEMOISSON-SUR-ORGE
Commune source: 91667
Localité demandeur: BOULOGNE-BILLANCOURT
Code postal demandeur: 92100
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-04
Prise en compte ouverture chantier: 2023-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 28/04/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 28/12/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 30/05/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 74
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/08/2021