Permis d amenager Autorisé

0914352500001

Non renseigné

Morsang Sur Seine / Essonne / Île-de-France

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Adresse CHEMIN DES ILES MORSANG SUR SEINE 91250

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

16.833 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

10/01/2026

Décision

10/01/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Morsang Sur Seine (91435)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91250
Adresse: CHEMIN DES ILES MORSANG SUR SEINE 91250

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AA 8
Parcelle 2: AA 124

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DES ILES
Localité terrain: MORSANG SUR SEINE
Commune source: 91435
Localité demandeur: MORSANG SUR SEINE
Code postal demandeur: 91250
Prise en compte autorisation: 2025-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 10/01/2026

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