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Declaration prealable Autorisé

0831152600104

Transformation sans extension ni diminution de surface

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Adresse 2 AVENUE DE LA LIBERTÉ SAINTE-MAXIME 83120
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Logements créés

44

Logements démolis

0

Surface créée

0 m2

Surface démolie

0 m2

Surface du terrain

10.000 m2

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source
Déclaration préalable
Statut du dossier
Autorisé
Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Destination principale
Habitation / logements
Utilisation prévue
Vente
Zone opérationnelle
Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés
Collectif hors résidence
Résidence
Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination Avant Créée Démolie Transformée Issue de transformation
Habitation 2.386 m2 0 m2 0 m2 0 m2 2.151 m2
Locaux 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Commerce - - - 0 m2 -
Agricole - - - 0 m2 -
Autres - - - 0 m2 -
Service public - - - 0 m2 -
Réservé aux inscrits

Arborescence publique du demandeur

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Structure juridique Sociétés liées Personnes identifiées

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0831152600029

Sainte-Maxime Var

Extension de surface sans transformation

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Declaration prealable

0831152600083

Sainte-Maxime Var

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m2

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