Permis de construire Travaux terminés

06144417F0031

Nouvelle construction

Saint-Philbert-Sur-Orne / Orne / Normandie

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Adresse LE BOURG SAINT-PHILBERT-SUR-ORNE 61430

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

940 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

12.025 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

13/10/2017

Décision

13/10/2017

Début chantier

08/10/2020

Fin travaux

05/11/2020

Localisation

Commune: Saint-Philbert-Sur-Orne (61444)
Département: Orne (61)
Région: Normandie (28)
Code postal: 61430
Adresse: LE BOURG SAINT-PHILBERT-SUR-ORNE 61430

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.035 m²	470 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.035 m²	470 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DES NOES LEFOYER
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZB 45

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DES NOES LEFOYER

SIREN 438030686

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUILLAUME LEFOYER

Gérant - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE BOURG
Localité terrain: SAINT-PHILBERT-SUR-ORNE
Commune source: 61444
SIREN demandeur: 438030686
SIRET demandeur: 43803068600010
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: SAINT-PHILBERT-SUR-ORNE
Code postal demandeur: 61430
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-10
Prise en compte ouverture chantier: 2020-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 13/10/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 08/10/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 05/11/2020
Type de service public: Non rempli

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Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 21/09/2020

06144420F0001

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Logements : - Surface : 2 m²

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06144419F0001

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Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 60 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 12/04/2018

06144418F0001

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Logements : - Surface : 32 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 25/05/2016

06144416F0022

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Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 9 m²