Permis de construire Travaux terminés

09200717A0015

Nouvelle construction

Bagneux / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse 12 RUE ETIENNE DOLET BAGNEUX 92220

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.823 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

839 m²

Dates du dossier

Dépôt

05/11/2018

Autorisation

14/09/2017

Décision

14/09/2017

Début chantier

05/11/2018

Fin travaux

22/11/2021

Localisation

Commune: Bagneux (92007)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92220
Adresse: 12 RUE ETIENNE DOLET BAGNEUX 92220

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.823 m²	0 m²	0 m²
Locaux	594 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 27
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 27
Démolis: 0
1 pièce créé: 1
2 pièces créés: 5
3 pièces créés: 13
4 pièces créés: 7
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: I 7

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Oui

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 12
Voie terrain: RUE ETIENNE DOLET
Localité terrain: BAGNEUX
Commune source: 92007
Localité demandeur: SAINT MANDE CEDEX
Code postal demandeur: 94160
Nombre de niveaux maximum: 5
Prise en compte autorisation: 2017-09
Prise en compte ouverture chantier: 2018-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-05
Date réelle de dépôt: 05/11/2018
Date réelle d’autorisation: 14/09/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 05/11/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 22/11/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 27
Type d’annexe: Autre annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 17/10/2017