Permis de construire Travaux terminés

05952613E0031

Extension de surface sans transformation

Saint Amand Les Eaux / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 1260 ROUTE DE LILLE SAINT AMAND LES EAUX 59230

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

384 m²

Surface démolie

8 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

30/09/2016

Autorisation

04/02/2014

Décision

04/02/2014

Début chantier

13/03/2014

Fin travaux

30/09/2016

Localisation

Commune: Saint Amand Les Eaux (59526)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59230
Adresse: 1260 ROUTE DE LILLE SAINT AMAND LES EAUX 59230

Carte

Position géolocalisée

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 8 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 8 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	117 m²	384 m²	8 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 3
Individuels créés: 3
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: A 1063
Parcelle 2: A 1062
Parcelle 3: A 1063

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1260
Voie terrain: ROUTE DE LILLE
Localité terrain: SAINT AMAND LES EAUX
Commune source: 59526
Localité demandeur: ROSULT
Code postal demandeur: 59230
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-02
Prise en compte ouverture chantier: 2014-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-02
Date réelle de dépôt: 30/09/2016
Date réelle d’autorisation: 04/02/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 13/03/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 30/09/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 3
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/12/2013