Permis de construire Travaux terminés

06002218T0001

Nouvelle construction

Apremont / Oise / Hauts-de-France

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Adresse LE PARC APREMONT

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.632 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

251.358 m²

Dates du dossier

Dépôt

31/10/2019

Autorisation

29/01/2019

Décision

29/01/2019

Début chantier

01/04/2019

Fin travaux

31/10/2019

Localisation

Commune: Apremont (60022)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60300
Adresse: LE PARC APREMONT

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	816 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	816 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LA FERME D'APREMONT SA
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: C 3
Parcelle 2: C 7

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LA FERME D'APREMONT SA

SIREN 401632252

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NICANOR RICOTE

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1951

ARNAUD MARC BERNARD DE CHENEVARIN (DELAMARE DE LA VILLE NAISE DE CHENEVARIN)

Président de SAS - né(e) en 1969

Commissaire aux comptes suppléant

RM CONSULTANTS ASSOCIES

SIREN 352224687

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

985236306

SIREN 985236306

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE PARC
Localité terrain: APREMONT
Commune source: 60022
SIREN demandeur: 401632252
SIRET demandeur: 40163225200011
Code APE demandeur: 93.29Z
Localité demandeur: APREMONT
Code postal demandeur: 60300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-08
Prise en compte ouverture chantier: 2019-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-04
Date réelle de dépôt: 31/10/2019
Date réelle d’autorisation: 29/01/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 01/04/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 31/10/2019
Type de service public: Culture et loisir

Logements : 1 Surface : 161 m²